Sources & Principes

citoyensLa conception du projet Demos Kratos se projette au-delà d’une simple mise en place d’espaces ouverts aux citoyens, afin de les réunir pour discuter et élaborer des réflexions de politiques publiques.

Avant de prétendre devenir une proposition d’expérience politique innovante, ne serait ce que par sa dimension, Demos Kratos fut le fruit d’une profonde réflexion de la part de ses initiateurs.

Si l’intérêt premier du projet repose sur la capacité de faisabilité technique de l’expérience, ce sont les conditions d’environnement dans la mise en oeuvre des assemblées, les interactions sociales au sein et en corrélation au projet, ainsi que l’évolution des relations humaines à l’intérieur de ces structures nouvelles d’organisation, qui se révéleront être déterminantes à l’aboutissement du projet et façonneront les résultats à tirer de cette expérience.

Pour prétendre à une quelconque réussite, ce projet d’assemblées devait considérer non seulement les possibilités nouvelles qu’il offrirait en terme de participation politique du citoyen, mais surtout les configurations nécessaires à cette expression.

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La passivité politique d’une grande majorité de citoyens, les faiblesses éducatives et institutionnelles à la concertation et à la délibération, la quasi absence et la méfiance de production collaborative dans des espaces publics sont autant de barrières psychologiques qui se dressaient face au projet, avant même les difficultés techniques qui pouvaient être présagées.

Appréhender toutes ces problématiques et leurs potentielles résultantes nécessitait donc de construire pour ce projet un cadre précisément défini, avec des structures, des processus et des principes préétablis, pouvant s’intégrer à l’environnement social actuel du pays, dans le but de rendre réalisable les ambitions annoncées.

I. Définir un cadre

Pour définir ce cadre et toutes les structures du projet, les initiateurs de Demos Kratos se sont plongés au cœur de la philosophie politique, de l’étude des institutions politiques, des expériences de Démocratie locale et de leurs conséquences sociales depuis 2500 ans jusqu’à nos jours.

Le projet puise ses sources entre autre auprès des écrits des philosophes Aristote, Jean Bodin, Montesquieu, Jean Jacques Rousseau, ou encore Cornelius Castoriadis, et le travail précieux d’historiens hellénistes comme Mogens Hansen ou Jacqueline de Romilly.

aristote               bodin                montesquieu                  Rousseau                   Castoriadis

Le fonctionnement et les processus institutionnels proposés au sein de cette expérience politique prennent largement pour références la Constitution des Athéniens du Vème siècle avant J.C. , la Constitution française de 1793, les institutions de Nouvelle Angleterre aux Etats-Unis du XVIIIème siècle, et des expériences récentes de consultation et d’assemblées de citoyens tirés au sort pour des politiques publiques au Canada ou aux Pays bas.

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constitution 1793 copieL’expérience d’assemblées de citoyens n’est pas nouvelle en France. En 1789, à la veille de la Révolution Française, naissent les premières sociétés politiques. Il en sera dénombré près de 8 000 seulement trois ans plus tard.

La constitution de 1793 adoptée mais n’ayant pu être appliquée en pleine révolution, permettait à travers la mise en place d’assemblées primaires d’apporter aux citoyens un contenu informatif aux lois proposées par l’Assemblée Nationale, un espace de discussions politiques et la capacité de voter les lois.

tirage-au-sort (1)L’expérience permettra également de remettre au jour l’utilisation du processus de sélection par tirage au sort pour les présidences d’assemblées et de commissions notamment.

Le tirage au sort faisait partie intégrante des institutions des démocraties antiques. Comme le précisait Montesquieu, et Aristote avant lui,  » le suffrage par le sort est de la nature de la démocratie; le suffrage par le choix est de celle de l’aristocratie. Le sort est une façon d’élire qui n’afflige personne. il laisse à chaque citoyen une espérance raisonnable de servir sa patrie. » De l’esprit des lois

L’examen préliminaire d’aptitude des volontaires au tirage au sort devant les assemblées, appelé docimasie, est également introduite au projet, incluant la reddition de comptes de fin de mandat, et la capacité de révocation à tout moment du mandataire.

II. Les Principes

 » Si les hommes font les institutions, les institutions font les hommes « 

Les expériences de collaboration politique  de citoyens ont souvent démontré, en particulier pour les plus récentes, des impacts sociologiques et une évolution des relations entre participants dans le processus collaboratif.

Le projet Demos Kratos a donc également pour ambition d’alimenter et d’étudier ces phénomènes et changements d’interactions. Dans cet objectif, il souhaite porter les conditions de l’expérience au plus près de l’idée de véritables institutions en y édictant tout d’abord des principes qui serviront de bases au cadre, aux structures et aux processus du projet, et en y apportant un aspect solennel aux démarches et résolutions entreprises en assemblées et en commissions.

Il s’agit à travers cette approche de répondre aussi aux problématiques posées précédemment :

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Les principes qui découlent naturellement de ces objectifs sont l’unité politique (la recherche de la cohésion et de la perspective du consensus par le dissensus dans l’édification d’une volonté générale), la liberté politique (liberté à participer ou non à la gestion de la Cité) et l’égalité politique (égalité en droits civiques et politiques dont le droit égal à tous de proposer).

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